Informations légales
Mentions légales
Document en cours de finalisation : les numéros et barèmes signalés « à compléter » doivent être fournis par Hervé Bocquet et validés au regard de la charte de communication Capifrance avant mise en ligne.
Éditeur du site
Hervé Bocquet, agent commercial indépendant, mandataire du réseau Capifrance. Marque personnelle : « HB Immo ».
Adresse professionnelle : Estaires (59940) — activité exercée sans établissement recevant du public.
Téléphone : 07 78 92 45 50 · Email : herve.bocquet@capifrance.fr
Inscrit au Registre Spécial des Agents Commerciaux (RSAC) sous le n° [à compléter].
Carte professionnelle
Hervé Bocquet agit sous la carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » détenue par Capifrance SA, n° [à compléter], délivrée par la CCI de [à compléter]. Il ne détient pas de carte professionnelle en propre et n'exerce pas en tant qu'agence immobilière autonome.
Responsabilité civile professionnelle et garantie financière
RCP et garantie financière portées par Capifrance SA — références [à compléter].
Honoraires
Les honoraires appliqués sont ceux du barème en vigueur de Capifrance, consultable sur simple demande [barème à intégrer]. La partie prenant en charge les honoraires est précisée sur chaque annonce et dans le mandat.
Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par Capifrance : [nom et coordonnées du médiateur à compléter].
Hébergement
Site hébergé par Visibl — informations d'hébergement disponibles sur demande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site est protégé. Les marques et logos cités, notamment Capifrance, demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans le cadre autorisé par la charte de communication du réseau.
Crédits
Site créé par Visibl. Photographies d'illustration en attente des visuels définitifs.